Identification
Gemperles.com est un site appartenant à M. Arnaud Pons, co-fondateur
de la Maison Gemperles, bijouterie joaillerie en ligne (société GEMPERLES SA, voir les Mentions
légales).
Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'informer notre clientèle sur les conditions et modalités dans lesquelles nous procédons à la vente et à la livraison des bijoux commandés. Elles définissent d'autre part les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente à distance.
Les conditions s'appliquent sans restriction ni réserve et ce
pour l'ensemble des ventes de produits proposés par GEMPERLES SA.
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un bijou
proposé à la vente sur le site internet www.gemperles.com
signifie sa pleine et entière acceptation des présentes conditions
dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement
à sa commande. L'Acheteur déclare également avoir la
pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des
présentes conditions générales de vente.
Qualité
La Maison Gemperles, c'est le souci constant de l'entière satisfaction de nos clients. C'est pour cette raison que la qualité des services et des bijoux offerts à notre clientèle est la priorité absolue de l'entreprise. Chaque bijou est rigoureusement contrôlé, de l'achat des matières premières, la fabrication jusqu'à l'expédition.
Formation du contrat et commandes de bijoux
Prix de vente - Taxes
Les prix de vente des bijoux sont affichés TTC (Toutes
Taxes Comprises). Cette appellation inclut la TVA (Zone intra-communautaire)
+ toutes autres taxes additionnelles.
La Maison Gemperles prend également en charge les taxes (TVA + taxes additionnelles) pour les pays suivants : Suisse, Etats Unis, Canada.
Les tarifs présentés sur
le site Gemperles.com sont donc conformes et réputés sans surprises.
Les prix sont déclinés en euros. Les prix indiqués
sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande
par l'Acheteur.
Les prix de vente ne comprennent pas les frais d'expédition,
facturés en supplément du prix des bijoux achetés
suivant le montant de la commande. Les frais d'expédition
sont indiqués avant et pendant l'enregistrement de la commande.
La Maison Gemperles se réserve le droit de modifier ses tarifs en
vigueur à tout moment et dès qu'elle le jugera nécessaire
sans notification au préalable.
Caractéristiques des bijoux
Conformément à l'article L. 111-1 du code de la
consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa
commande, prendre connaissance sur le site www.gemperles.com des
caractéristiques essentielles du ou des bijoux qu'il désire
commander.
Commande
La commande de l'Acheteur devra être confirmée par notre
équipe via un courrier électronique. La vente ne sera
considérée comme définitive qu'après
l'envoi à l'Acheteur de la confirmation de la commande
par la Maison Gemperles et encaissement par celle-ci de l'intégralité
du prix.
La Maison Gemperles recommande à l'Acheteur de conserver ces informations
sur un document papier ou informatique.
Paiement
Le montant à payer doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur, dans son intégralité. Dès réception du règlement, la Maison Gemperles traite la commande et l'expédie dans les délais impartis (La date de livraison est précisée sur chaque fiche produit). Les commandes sont payables en plusieurs devises. Les devises acceptées sont l'Euro, le Dollar USD, la Livre Sterling, le Yen, le Dollar Canadien et le Dollar Australien.
Pour régler sa commande de bijoux, l'Acheteur dispose des modes de paiement suivants :
- Paiement en ligne
- Paiement par téléphone
- Paiement via Paypal
- Paiement par virement bancaire. (Nous contacter pour connaître nos
coordonnées).
Les points fidélités sont des avoirs en ligne émis exclusivement par la société GEMPERLES SA pour le site www.gemperles.com et utilisables uniquement sur ce site.
Livraison et réception
Règles générales
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par
l'Acheteur sur le bon de commande. Par défaut, les factures sont
automatiquement disponibles sur le compte Client, une fois la commande validée.
Caractéristiques de la livraison avec Fedex
La Maison Gemperles livre dans le monde entier. Les frais de livraison sont identiques
pour la France et le reste de l'Europe (incluant la Suisse), les États Unis,
le Canada, l'Asie du Sud Est et l'Océanie. Pour le reste du monde,
merci de bien vouloir entrer en contact avec le Service
Client afin de connaître les tarifications appropriées.
L'acheteur est livré à son domicile et signe électroniquement
un accusé de réception.
En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage, ce qui lui permet de prendre contact avec Fedex afin de convenir d'un autre jour de livraison.
Délais
La période et/ou le jour de livraison sont indiqués au sein de chaque page produit (voir la mention "Livraison"). Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Ils tiennent compte d'une part du temps de traitement estimé pour chaque type de commande et d'autre part du transport sécurisé via Fedex. Tout dépassement éventuel ne pourra engager la responsabilité de la Maison Gemperles.
Le temps de livraison via Fedex est de 48H (2 jours ouvrés). En cas de retard éventuel du transitaire, l'Acheteur devra le signaler par email à notre équipe
afin de nous permettre d'améliorer la qualité de notre service
et de procéder à une enquête auprès du transporteur.
En cas de dégradation ou de perte et à l'issue de notre enquête, la Maison Gemperles procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des bijoux commandés par l'Acheteur.
Retour des bijoux
La Maison Gemperles accepte le retour de tout bijou acheté si celui-ci est retourné dans un délai de 90 jours à compter de la date de réception de la commande effectuée par l'Acheteur. Les frais de port du colis de retour demeurent à la charge de l'Acheteur. Les frais de livraison initiaux seront remboursés. Pour retourner un article, l'Acheteur doit suivre les instructions suivantes :
1. Informer le service client.
2. Retourner l'intégralité de la commande (sont inclus le certificat d'authenticité, l'écrin ainsi que les cadeaux associés)
3. Renvoyer le colis à cette adresse : 364 rue André Chenier,
83100 Toulon, France.
La Maison Gemperles n'accepte pas les colis adressés en port dû.
Tout risque lié au retour du ou des bijoux, c'est-à-dire la perte, la dégradation ou le vol sont à la charge de l'Acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les bijoux étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de sept jours, délai que nous avons repoussé jusqu'à
90 jours pour plus de commodité.
Les bijoux doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine, dûment scellés et accompagnés de vos coordonnées afin que nous puissions identifier votre colis de retour.
Responsabilité
La Maison Gemperles ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution
du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du bijou
du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale
ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou
communications.
La Maison Gemperles est tenue de livrer les colis à l'adresse indiquée
par le client. Si le client souhaite modifier son adresse durant la livraison,
il devra en informer la Maison Gemperles au préalable pour lui permettre de
prendre les dispositions nécessaires. Dans le cas contraire, la Maison Gemperles
ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du
contrat.
Loi applicable et juridiction compétente
Les ventes de bijoux de la société GEMPERLES SA sont
soumises à la loi luxembourgeoise. Tout litige relatif à l'interprétation,
l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre la Maison Gemperles et l'Acheteur,
même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à
défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux
du Luxembourg.
Sécurité des achats
Serveurs Sécurisés SSL de Gemperles
Vos informations confidentielles sont cryptées et protégées sur nos serveurs sécurisés. Nous utilisons pour cela la technologie d"un certificat SSL 128 bits émis au nom de notre entreprise. (
En savoir plus)
Sécurité des transactions en ligne
RBS WorldPay ainsi que Paypal attachent la plus grande importance à
la sécurité de vos informations, de vos transactions et de votre
argent. Ils cryptent automatiquement les données confidentielles qui
transitent entre votre ordinateur et leur système grâce au protocole
SSL (Secure Sockets Layer) et avec une longueur de clé de cryptage
de 128 bits (niveau le plus élevé actuellement disponible sur
le marché). Avant même que vous vous inscriviez ou vous connectiez
à leurs sites, leurs serveurs vérifient que vous utilisez un
navigateur approuvé (utilisant SSL 3.0 ou une version ultérieure).
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